Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic

    Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale

    Réponse du ministère : Sports

  2. Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten

    Petits clubs sportifs

    Réponse du ministère : Sports

  3. Question n° 14186 posée par M. Philippe Madrelle

    Statut de l'élu associatif

    Réponse du ministère : Sports

  4. Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy

    Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 10388 posée par M. Roger Rinchet

    Conséquences de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives pour les fédérations affinitaires et multisports

    Réponse du Ministère des sports

  6. Question n° 06607 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir des centres régionaux information jeunesse

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

  7. Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès

    Extrême inquiétude au sein des associations sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  8. Question n° 08787 posée par Mme Françoise Cartron

    Suspension d'une subvention à une association suspecte de pratiques discriminatoires

    La question est caduque

  9. Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste

    Réponse du Ministère des sports

  10. Question n° 18967 posée par M. Bernard Piras

    Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

    Réponse du Ministère des sports