Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 10401 posée par M. Raymond Bouvier

    Sécurité des coureurs cyclistes

    Réponse du ministère : Sports

  2. Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 07525 posée par M. Serge Mathieu

    Port du casque pour les cyclistes

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar

    Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  5. Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

    Handicap et compétitions motocyclistes

    Réponse du Ministère des sports

  6. Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste

    Réponse du Ministère des sports

  7. Question n° 04198 posée par M. Michel Savin

    Réglementation relative aux vélos à assistance électrique

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 10531 posée par Mme Catherine Procaccia

    Vétusté de la piste du Polygone

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération des pièges « anti-vététistes »

    Réponse du Ministère de l'intérieur