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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic
Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 02842 posée par M. Philippe Madrelle
Dossier sur les piscines Caneton
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 03008 posée par M. Claude Domeizel
Surveillance des piscines
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 05115 posée par M. Hilaire Flandre
Recrutement de moniteurs titulaires du BEESAN
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier
Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 10547 posée par Mme Françoise Férat
Prévention des noyades
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 12105 posée par M. Bernard Piras
Dispositifs de prévention des noyades dans les piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 12136 posée par M. Guy Fischer
Noyades en piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 12146 posée par M. Yves Détraigne
Prévention des noyades dans les piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Revitalisation du bassin minier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.