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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 0006S posée par Mme Hélène Luc

   Situation du circuit motocycliste de Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Mer

   09/06/1988
2. Question n° 10401 posée par M. Raymond Bouvier

   Sécurité des coureurs cyclistes

   Réponse du ministère : Sports

   14/06/1990
3. Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité

   Réponse du Ministère des sports

   27/03/2003
4. Question n° 07525 posée par M. Serge Mathieu

   Port du casque pour les cyclistes

   Réponse du Ministère des sports

   15/05/2003
5. Question n° 0152G posée par M. François Fortassin

   Tour de France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   27/06/2008
6. Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar

   Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   03/07/2008
7. Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

   Handicap et compétitions motocyclistes

   Réponse du Ministère des sports

   03/06/2010
8. Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste

   Réponse du Ministère des sports

   16/12/2010
9. Question n° 04198 posée par M. Michel Savin

   Réglementation relative aux vélos à assistance électrique

   Réponse du Ministère des sports

   05/04/2018
10. Question n° 0782S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Regroupement des fédérations françaises de cyclisme et de cyclotourisme

    Réponse du Ministère des sports

    02/05/2019