Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 01331 posée par M. Raymond Bouvier

    Modalités de contrôle des hôtels pour collectivité

    Réponse du ministère : Sports

  2. Question n° 06469 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation des cadres techniques de la jeunesse et des sports

    Réponse du ministère : Sports

  3. Question n° 10401 posée par M. Raymond Bouvier

    Sécurité des coureurs cyclistes

    Réponse du ministère : Sports

  4. Question n° 10580 posée par M. Raymond Bouvier

    Réévaluation du budget de la jeunesse et des sports

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  5. Question n° 13497 posée par M. Raymond Bouvier

    Diplôme de guide de haute montagne

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  6. Question n° 14126 posée par M. Raymond Bouvier

    Harmonisation de la formation et de l'exercice des professions de guide de montagne

    La question est caduque

  7. Question n° 14499 posée par M. Raymond Bouvier

    Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance des cadres techniques dans les disciplines sportives

    Réponse du ministère : Sports

  8. Question n° 14500 posée par M. Raymond Bouvier

    Position du ministre chargé de la jeunesse et des sports concernant la réforme du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports