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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez
Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne
La question est caduque
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Question n° 2154S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Subventions accordées à l'association NegaWatt
La question est caduque
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Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin
Incohérences relatives à la gestion du loup en France
La question est caduque
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Question n° 2036S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Versement libératoire forfaitaire concernant les animaux errants
La question est caduque
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Question n° 1885S posée par M. Christian Bilhac
Loup et agro-pastoralisme
La question est caduque
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Question n° 1812S posée par M. Georges Patient
Indemnisation des dommages liés aux grands prédateurs d'Amazonie
La question est caduque
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Question n° 1730S posée par Mme Martine Filleul
Caractère non contraignant de la cartographie des zones favorables pour l'installation d'éoliennes
La question est caduque
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Question n° 1679S posée par M. Frédéric Marchand
Engagement financier global de l'État dans les contrats de relance et de transition écologique
La question est caduque
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Question n° 1638S posée par M. Laurent Burgoa
Avenir des moulins de la commune de Collias
La question est caduque
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Question n° 1546S posée par M. Michel Savin
Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques
La question est caduque