Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers

Classement écologique de la rivière Ourcq

La question est caduque

28/02/2019
Question n° 09973 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

La question est caduque

11/04/2019
Question n° 10640 posée par Mme Martine Berthet

Prolongation de la concession à la compagnie nationale du Rhône pour la gestion du Rhône

La question est caduque

30/05/2019
Question n° 11013 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

La question est caduque

20/06/2019
Question n° 13598 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/12/2019
Question n° 14382 posée par M. Jean-Marie Janssens

Préservation et sauvegarde des moulins à eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/02/2020
Question n° 14661 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/03/2020
Question n° 16305 posée par M. Jean-Marie Janssens

Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières françaises

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Question n° 16346 posée par Mme Nathalie Goulet

Protection des ouvrages hydrauliques, défense du patrimoine rural

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Question n° 1260S posée par M. Jean-Marc Gabouty

Modalités d'application des articles L. 214-17 et L. 214-18-1 du code de l'environnement

La question a été transformée.

16/07/2020