Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1230S posée par Mme Agnès Canayer

    Procédure du « porter à connaissance » dans les plans de prévention des risques

    La question est caduque

  2. Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet

    Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay

    La question est caduque

  3. Question n° 1154S posée par M. Hervé Maurey

    État des ponts en France

    La question est caduque

  4. Question n° 1113S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Lutte contre la prolifération de la renouée du Japon

    La question est caduque

  5. Question n° 0939S posée par Mme Agnès Canayer

    Collecte de pneus usagés

    La question est caduque

  6. Question n° 0867S posée par M. Michel Canévet

    Traitement des déchets

    La question est caduque

  7. Question n° 0273S posée par M. Michel Canévet

    Enjeux du recyclage du plastique

    La question est caduque