Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 21280 posée par M. Jérôme Bascher

    Soutien aux projets d'aménagement ferroviaire des collectivités

    La question est caduque

  2. Question n° 22204 posée par M. Jérôme Bascher

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil

    La question est caduque

  3. Question n° 00079 posée par M. Édouard Courtial

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 00536 posée par Mme Else Joseph

    Défaut de gestion du réseau fluvial dans les Ardennes de la part de Voies navigables de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin

    Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  6. Question n° 01430 posée par M. Bruno Sido

    Sauvegarde des canaux Freycinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  7. Question n° 01640 posée par M. Daniel Gremillet

    Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  8. Question n° 02428 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des ouvrages d'art en Moselle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  9. Question n° 02747 posée par M. Thomas Dossus

    Destruction de terres agricoles pour la future autoroute A69 Castres-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  10. Question n° 02748 posée par M. Thomas Dossus

    Inutilité du contournement routier de Châteaubourg

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports