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Questions avec et sans réponses

69 questions

1. Question n° 16736 posée par M. Bernard Bonne

   Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   18/06/2020
2. Question n° 16305 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières françaises

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   28/05/2020
3. Question n° 16346 posée par Mme Nathalie Goulet

   Protection des ouvrages hydrauliques, défense du patrimoine rural

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   28/05/2020
4. Question n° 14941 posée par M. Bernard Bonne

   Projet d'arrêté de prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau

   La question est caduque

   02/04/2020
5. Question n° 14661 posée par Mme Christine Herzog

   Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   05/03/2020
6. Question n° 14382 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Préservation et sauvegarde des moulins à eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   13/02/2020
7. Question n° 14062 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Servitude de marchepied

   La question est caduque

   30/01/2020
8. Question n° 12249 posée par M. Jean-Paul Prince

   Préservation des seuils, barrages et moulins

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   19/09/2019
9. Question n° 11391 posée par M. Jean-Paul Prince

   Préservation des seuils, barrages et moulins

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   11/07/2019
10. Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti

    Relance énergétique de la petite hydroélectricité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    04/07/2019