Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

180 questions

  1. Question n° 17129 posée par Mme Martine Berthet

    Situation des collectivités territoriales et rénovation énergétique

    La question est caduque

  2. Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers

    La question est caduque

  3. Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 16574 posée par Mme Christine Herzog

    Opposition à l'installation d'antennes-relais

    La question est caduque

  5. Question n° 16579 posée par Mme Christine Herzog

    Implantation d'une éolienne

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la brigade loups

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 16435 posée par Mme Christine Herzog

    Financement du démantèlement des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

  9. Question n° 15970 posée par M. Hervé Maurey

    Réemploi de produits et matériaux de construction

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 15627 posée par M. Hervé Maurey

    Taxe foncière pour les maisons riveraines d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique