Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 07445 posée par M. Louis Souvet

    Répartition des compétences en matière de voirie

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 02336 posée par M. Michel Moreigne

    Aménagements sur la nationale 145

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 16241 posée par M. Christian Demuynck

    Entretien et remplacement d'arbres en bordure de routes nationales dans le département de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 15750 posée par M. Roger Husson

    Contournement routier des communes d'Imling et de Bebing

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 03596 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique pour réduire les accidents provoqués par l'état des routes

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 03058 posée par M. Philippe François

    Contrat de plan Etat-région Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 00653 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement d'îlots en béton sur les routes : bilan des accidents

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

  8. Question n° 00372 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquence sur le trafic routier de l'accroissement de l'activité portuaire de Bassens (Gironde)

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

  9. Question n° 04400 posée par M. Daniel Percheron

    Etat du réseau routier

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 04189 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Grèves à la SNCF et investissements routiers

    Réponse du ministère : Équipement