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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
132 questions
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Question n° 25622 posée par M. Daniel Percheron
Permis de conduire: intégration d'un programme de secourisme
Réponse du ministère : Urbanisme
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Question n° 25448 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Batellerie artisanale
La question est caduque
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Question n° 25490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sécurité des usagers du réseau express régional (RER)
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25549 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement des appareils automatiques de distribution de billets
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25439 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Paralysie du métro parisien: actions du syndicat du livre
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25334 posée par M. Roland Courteau
Allègement des charges des entreprises de transport routier
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25362 posée par M. Jean Colin
Règles de décollage durant la période d'été: gêne pour les riverains d'Orly
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25221 posée par M. Henri Belcour
Sécurité dans les transports aériens
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25244 posée par M. Charles Ornano
Application de la réduction de 30% sur les tarifs aériens
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25245 posée par M. Charles Ornano
Prix des titres de transports RATP
Réponse du ministère : Transports