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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture

   La question est caduque

   01/08/1985
2. Question n° 25200 posée par M. Lucien Neuwirth

   Indicateurs ferroviaires et fiches d'horaires SNCF: indication de la ville de Saint-Etienne (Loire)

   Réponse du ministère : Transports

   25/07/1985
3. Question n° 24756 posée par M. Roland du Luart

   Billet de congé annuel des exploitants agricoles et plafond du revenu cadastral

   Réponse du ministère : Transports

   04/07/1985
4. Question n° 23503 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Déficiences dans les réservations sur les trains TGV et CORAIL

   La question est caduque

   09/05/1985
5. Question n° 21290 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Remboursement du billet de chemin de fer et du supplément en cas d'arrêt de chauffage dans un wagon

   Réponse du ministère : Transports

   10/01/1985
6. Question n° 21149 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Suppression du ticket de quai

   Réponse du ministère : Transports

   20/12/1984
7. Question n° 20652 posée par M. Claude Huriet

   Activité de la gare de triage de Blainville-Damelevières (Meurthe-et-Moselle)

   Réponse du ministère : Transports

   29/11/1984
8. Question n° 20527 posée par M. Maurice Janetti

   Projet d'extension du réseau TGV en Provence

   Réponse du ministère : Transports

   22/11/1984
9. Question n° 19938 posée par M. Rémi Herment

   SNCF: desserte de la ville de Bar-le-Duc (Meuse)

   Réponse du ministère : Transports

   18/10/1984
10. Question n° 19071 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Meilleure desserte ferroviaire de Joinville (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Transports

    30/08/1984