Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 28514 posée par M. Jean Faure

    Réseau routier et barrières de dégel

    La question est caduque

  2. Question n° 28052 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de la RN 112 entre Béziers et le département du Tarn

    La question est caduque

  3. Question n° 17823 posée par M. Joseph Raybaud

    Alpes-Maritimes: aménagement de la RN202

    Réponse du ministère : Urbanisme

  4. Question n° 14516 posée par M. Jean Colin

    Axes routiers banlieue sud-Paris: amélioration d'accès

    La question est caduque

  5. Question n° 14045 posée par M. Albert Voilquin

    Perturbations causées par les travaux routiers lors des grands départs

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 11165 posée par M. Henri Caillavet

    Echangeur ouest de Vierzon

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 09314 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Réseau routier: extension de la troisième voie

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 08394 posée par M. Philippe Madrelle

    Rocade rive droite de Bordeaux: réalisation

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 07764 posée par M. Rémi Herment

    Programme des grands travaux: déviation ouest de Verdun

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 07636 posée par M. René Martin

    Yvelines: réalisation de la Rocade de Limay

    Réponse du ministère : Transports