Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

196 questions

  1. Question n° 25995 posée par Mme Marie Evrard

    Régulation de la circulation des transports routiers de marchandises traversant les communes rurales pour limiter les nuisances

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15435 posée par Mme Vivette Lopez

    Mise en place de zones à faibles émissions et circulation des automobilistes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier

    Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 00676 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation de la RN 165

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 00710 posée par M. Cyril Pellevat

    Obligation des pneus neige en période hivernale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 23213 posée par M. Christian Favier

    Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilisation de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86

    La question est caduque

  7. Question n° 22067 posée par M. Roland Ries

    Tourne à droite cycliste

    Réponse du Ministère chargé des transports

  8. Question n° 19029 posée par M. Hervé Maurey

    Équipement des voitures particulières en pneus neige

    Réponse du Ministère chargé des transports

  9. Question n° 16816 posée par M. Hervé Maurey

    Équipement des voitures particulières en pneus neige

    Réponse du Ministère chargé des transports

  10. Question n° 16866 posée par M. Jean Louis Masson

    Signalisation routière

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports