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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 0046A posée par M. Hubert Haenel
Sécurisation des passages à niveau
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0038A posée par M. Charles Revet
Bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0035A posée par Mme Mireille Schurch
Politique nationale en matière de transports publics et application du règlement OSP
La question est caduque
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Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud
Réseau ferré de France : bilan d'une décennie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0028A posée par M. Franck Sérusclat
Problème des transports dangereux
La question est caduque
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Question n° 0025A posée par M. Jacques Habert
Incidents survenus sur des vols nolisés
La question a été retirée
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Question n° 0026A posée par M. Jacques Habert
Réduction sur les billets d'avion pour les anciens combattants français résidant à l'étranger, invalides de guerre
La question a été retirée
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Question n° 0023A posée par M. Jean-Jacques Robert
Sécurité du réseau banlieue de la SNCF
La question a été retirée
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Question n° 0024A posée par M. Paul Loridant
Problèmes des transports en région parisienne
La question a été retirée
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Question n° 0016A posée par Mme Hélène Luc
Situation du transport aérien
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux