Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

421 questions

  1. Question n° 02170 posée par M. Pierre Vallon

    Reclassement de l'aéroport de Lyon-Satolas

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 02174 posée par M. Georges Lombard

    Réglementation de l'examen du permis de conduire

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 02175 posée par M. Jean Colin

    Limitation d'accès aux autoroutes A6 et C6

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 02195 posée par M. Edouard Bonnefous

    Mesures de sécurité prises à Antifer

    La question a été retirée

  5. Question n° 02200 posée par M. Pierre Schiele

    Aménagement de la liaison Epinal-Mulhouse

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 02211 posée par M. Maurice Janetti

    Situation de la construction navale

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 02255 posée par M. René Ballayer

    Rénovation du transport routier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 02257 posée par M. Richard Pouille

    Collectivités locales: versement destiné aux transports en communs

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 02261 posée par M. René Tinant

    Mise en chantier de la liaison Compiègne-Reims

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 02264 posée par M. Maurice Schumann

    Fonctionnaires des travaux publics de l'Etat: carrière

    La question a été transformée.