Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

  1. Question n° 1262S posée par M. Pierre Jean Rochette

    Obligation d'installation d'itinéraires cyclables

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 11432 posée par M. François Bonhomme

    Financement public pour le développement et l'entretien des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 10619 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décentralisation, désengagement de l'État dans le réseau routier et RN88 en Aveyron

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

    Aménagement du territoire des aéroports régionaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 10250 posée par M. Aymeric Durox

    Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    La question a été transformée.

  6. Question n° 10020 posée par M. François Bonhomme

    Financement public pour le développement et l'entretien des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  7. Question n° 08405 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des ponts en cas de création d'une voie ferrée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 08220 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  10. Question n° 07641 posée par Mme Laurence Harribey

    Différend relatif à la remise en état de la passerelle ferroviaire de Beautiran

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports