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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 20131 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Réglementation des bacs maritimes ou fluviaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 19917 posée par Mme Else Joseph

    Défaut de gestion du réseau fluvial dans les Ardennes de la part de Voies navigables de France

    La question est caduque

  3. Question n° 09190 posée par M. Michel Canévet

    Réglementation relative à la circulation sur les chemins de halage des voies navigables et canaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 16788 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Crédits affectés dans la loi de finances pour 1992 à l'EPIC France voies navigables

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 11526 posée par M. Henri Collette

    Entretien du canal de Guines (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 03909 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement de la rivière Meuse

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 03667 posée par M. Daniel Percheron

    Budget des voies navigables pour 1987

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 02623 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liaison fluviale interbassins Seine-Nord: financements communautaires

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 02624 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Schéma directeur des voies navigables: achèvement de Bray-Nogent

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 00531 posée par M. Georges Berchet

    Navigation sur le canal de la Marne à la Saône entre Chaumont et Langres (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Transports