Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 02331 posée par Mme Hélène Luc

    Revendications des personnels de contrôle des aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27592 posée par M. Pierre Salvi

    Grèves à la SNCF: conséquence pour les handicapés en pélerinage à Lourdes

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 28994 posée par M. Pierre Noe

    Cheminots grévistes: sanctions

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 32606 posée par M. Albert Voilquin

    Compagnies régionales aériennes: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 02667 posée par M. Pierre Vallon

    Refonte de la loi sur certains personnels de la navigation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 33285 posée par M. Guy Schmaus

    Situation d'une entreprise d'Eaubonne

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 33545 posée par M. André Meric

    Personnels navigants: droits syndicaux

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 33673 posée par Mme Cécile Goldet

    Grève du service de nettoyage du métro: revendications salariales

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 01898 posée par M. Guy Schmaus

    RATP: situation du personnel

    La question est caduque

  10. Question n° 04927 posée par M. Michel Giraud

    Transports parisiens: respect des horaires

    Réponse du ministère : Transports