Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

212 questions

  1. Question n° 12806 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil au guichet des usagers de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 12407 posée par Mme Christine Herzog

    Annonce trompeuse de la SNCF à l'égard de ses clients

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 11437 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil au guichet des usagers de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 11455 posée par M. Arnaud Bazin

    Nouvelles modalités d'achat des billets SNCF et diminution du nombre de points de vente dans les gares ferroviaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 11491 posée par Mme Christine Herzog

    Annonce trompeuse de la SNCF à l'égard de ses clients

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 09276 posée par Mme Martine Filleul

    Réduction des dessertes TGV dans le Nord

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 08953 posée par M. François Grosdidier

    Place de la Moselle et de Metz dans la politique de la SNCF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 08976 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la gare de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  9. Question n° 07457 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la gare de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  10. Question n° 23209 posée par Mme Catherine Tasca

    Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF

    La question est caduque