Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 26767 posée par M. Roger Poudonson

    Pré-retraite: abaissement de l'âge

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 00570 posée par M. Roger Quilliot

    Chômage: allocation de garantie de ressources

    La question est caduque

  3. Question n° 05985 posée par M. Raymond Splingard

    Pré-retraite: extension

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 07926 posée par M. Raymond Splingard

    Pré-retraite: extension

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 09681 posée par M. Camille Vallin

    Chômeurs de plus de 55 ans: situation

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 22620 posée par M. Paul Girod

    Revalorisation des allocations de pré-retraite: raisons du retard

    La question est caduque

  7. Question n° 25183 posée par M. Edouard Le Jeune

    Pré-retraités: respect des conditions de départ de la vie active

    La question est caduque

  8. Question n° 00160 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des chômeurs de longue durée de plus de cinquante-cinq ans

    La question est caduque

  9. Question n° 14975 posée par M. Alex Türk

    Exclusion des chômeurs du bénéfice de préretraite

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 16039 posée par M. Léon Fatous

    Préretraite pour les chômeurs de plus de cinquante-cinq ans

    Réponse du ministère : Travail