Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 00136 posée par M. Henri Caillavet

    Reconversion des vendeurs de médicaments vétérinaires

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 12196 posée par M. Claude Huriet

    Livraison à domicile de médicaments

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 12347 posée par M. Louis Souvet

    Distribution des médicaments dans les prisons par des infirmiers des centres hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 13776 posée par M. André Bohl

    Développement du portage à domicile des médicaments

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 15582 posée par M. Serge Mathieu

    Développement de l'utilisation des médicaments génériques

    La question est caduque

  6. Question n° 15853 posée par M. Rodolphe Désiré

    Modification du taux de remboursement des produits destinés au traitement du diabète

    La question est caduque

  7. Question n° 15927 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Distribution du Symestrel

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 0014G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Industrie pharmaceutique et traitement du cancer du sein

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 16714 posée par M. Jacques Mahéas

    Abandon de la recherche sur la molécule RU 58 668 pour le traitement du cancer du sein

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 16718 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prescription de médicaments génériques

    La question est caduque