Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
-
Question n° 02360 posée par M. Louis Boyer
Situation des agriculteurs utilisateurs de main-d'oeuvre saisonnière étrangère
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 29588 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Cotisations sociales: création d'un système forfaitaire
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 31692 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Travailleurs saisonniers de l'hôtellerie: situation
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 33335 posée par M. René Tinant
Ouvriers saisonniers agricoles: allocations
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 34123 posée par M. Paul Girod
Situation des arboriculteurs
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 34633 posée par M. Emile Durieux
Ouvriers saisonniers étrangers: lenteur du traitement des dossiers
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 00953 posée par M. Michel D'Aillieres
Situation des travailleurs saisonniers
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 01232 posée par M. André Jouany
Emploi temporaire des étudiants: allègement des charges sociales des patrons
Réponse du ministère : Solidarité
-
Question n° 05970 posée par M. Jacques Valade
Commerce et artisanat à activité saisonnière: durée du travail
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 06871 posée par M. René Chazelle
Activités saisonnières en montagne: mesures de soutien
Réponse du ministère : Emploi