Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 25938 posée par M. René Ballayer

    Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 27059 posée par M. René Chazelle

    Formation continue: contributions des universités

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 33617 posée par M. Charles Ferrant

    Enseignement: formation au commerce international

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 34842 posée par M. René Tinant

    Formations initiales aux professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 34848 posée par M. Guy Robert

    Formations initiales aux professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 34849 posée par M. Maurice Prevoteau

    Formation pratique des futurs médecins

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 34850 posée par M. Jacques Mossion

    Formations initiales aux professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 34924 posée par M. Kléber Malécot

    Formations initiales des professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 00099 posée par M. Paul Jargot

    Académie de Grenoble: insuffisance des bourses d'études

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 01503 posée par M. Marcel Gargar

    Création d'un centre de formation professionnelle des avocats Guadeloupe-Guyane-Martinique

    Réponse du ministère : Justice