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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

317 questions

  1. Question n° 27758 posée par M. Jacques Valade

    Situation de l'IUT "B" de l'Université de Bordeaux III

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 27695 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Recrutement des allocataires d'enseignement supérieur: limite d'âge

    La question est caduque

  3. Question n° 27701 posée par M. Philippe Madrelle

    Intégration des enseignants-vacataires de la liste Santrot

    La question est caduque

  4. Question n° 27306 posée par M. Henri Belcour

    Participation financière des volontaires au don de leur corps à la médecine

    La question est caduque

  5. Question n° 0736S posée par M. André Diligent

    Retard dans le transfert de l'IUT "C" de l'université de Lille II (Nord)

    La question a été retirée

  6. Question n° 27140 posée par M. Jacques Valade

    Recul de la limite d'âge pour certains fonctionnaires, anciens de la Résistance

    La question est caduque

  7. Question n° 27237 posée par M. Charles de Cuttoli

    Candidatures à des emplois d'enseignants des universités: modalités de retour des dossiers

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 27296 posée par M. Michel Rufin

    Statut des secrétaires généraux d'université

    La question est caduque

  9. Question n° 27297 posée par M. Roger Husson

    Statut des secrétaires généraux d'université

    La question est caduque

  10. Question n° 27116 posée par M. Jean Faure

    Statut du secrétaire général de l'EPSCP: décrets d'application

    La question est caduque