Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19436 posée par M. Jacques Machet

Dangers de la RN 44 dans la traversée de la commune de la Chaussée-sur-Marne (Marne)

Réponse du ministère : Urbanisme

20/09/1984
Question n° 21846 posée par M. Jacques Mossion

Causes des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Urbanisme

07/02/1985
Question n° 22776 posée par M. Jacques Machet

Marne: sécurité routière

Réponse du ministère : Urbanisme

28/03/1985
Question n° 25078 posée par M. Jacques Machet

Marne: sécurité routière

Réponse du ministère : Urbanisme

25/07/1985
Question n° 26423 posée par M. Modeste Legouez

Travaux d'élargissement de la RN13 dans le département de l'Eure

Réponse du ministère : Urbanisme

24/10/1985
Question n° 26720 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Routes nationales: équipement en bornes d'appel d'urgence

Réponse du ministère : Urbanisme

07/11/1985
Question n° 26792 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etat des routes

Réponse du ministère : Urbanisme

14/11/1985
Question n° 27280 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aménagement de la RN 90

La question est caduque

05/12/1985
Question n° 28528 posée par M. Jacques Machet

Déviation de la RN 51 à Vitry-les-Reims (Marne)

La question est caduque

06/03/1986