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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 03013 posée par M. Henri Caillavet
Alimentation du bétail: publication du décret
La question est caduque
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Question n° 00813 posée par M. Henri Caillavet
Alimentation du bétail: publication du décret
Réponse du ministère : Consommation
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Question n° 09458 posée par M. Henri Caillavet
Lot-et-Garonne: aide aux éleveurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.