Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 26533 posée par M. Charles Ferrant

    Alimentation animale: contrôle de l'étiquetage des produits

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27032 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aliments pour le bétail: contrôle des prix

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 30875 posée par M. Jean Cluzel

    Marché commun des aliments du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31610 posée par M. Edouard Le Jeune

    Céréales: développement anarchique des produits de substitution

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 34961 posée par M. Paul Girod

    Agriculture de l'Aisne: conséquences des intempéries

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 02180 posée par M. Claude Fuzier

    Tourteaux d'arachides: contamination par l'aflatoxine

    La question est caduque

  7. Question n° 02380 posée par M. Michel Alloncle

    Plan protéine: bilan

    La question est caduque

  8. Question n° 03013 posée par M. Henri Caillavet

    Alimentation du bétail: publication du décret

    La question est caduque

  9. Question n° 00813 posée par M. Henri Caillavet

    Alimentation du bétail: publication du décret

    Réponse du ministère : Consommation

  10. Question n° 01256 posée par M. Francis Palmero

    Importation frauduleuse de produits contaminés d'aflatoxine

    Réponse du ministère : Consommation