Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 01558 posée par M. Franck Sérusclat

    Caisse autonome de la SNCF: bénéficiaire

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02094 posée par M. Francis Palmero

    Situation de certains pensionnés de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02156 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    SNCF: situation des retraités

    La question est caduque

  4. Question n° 02157 posée par M. Jean Chérioux

    SNCF: situation des retraités

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 05266 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    SNCF: sécurité et soins des passagers

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 09399 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Passages à niveau: sécurité

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 11382 posée par M. Raymond Bouvier

    Entreprises de transports sanitaires non agréées: remboursement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 16859 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    SNCF: information des jeunes sur les règles de sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 19682 posée par M. Luc Dejoie

    Accidents mortels survenus aux passages à niveau de la Mazure et la Culée en Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique)

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 20724 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Agression dans une gare ou un train: responsabilité de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports