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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
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Question n° 26117 posée par M. Bruno Rojouan
Déclin du nombre d'agriculteurs dans le département de l'Allier
La question est caduque
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Question n° 07133 posée par M. Josselin de Rohan
Rejet de demandes d'aides à l'installation pour le développement de productions hors sols
La question est caduque
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Question n° 06128 posée par M. Josselin de Rohan
Rejet de demandes d'aides à l'installation pour le développement de productions hors sols
La question est caduque
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Question n° 04759 posée par M. Josselin de Rohan
Rejet de demandes d'aides à l'installation pour le développement de productions hors sols
La question est caduque
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Question n° 02900 posée par M. Josselin de Rohan
Statut des " cercles de machines "
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02723 posée par M. Michel Chauty
Gestion du futur registre de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 06858 posée par M. Louis Souvet
Aides aux exploitations agricoles en difficulté
La question est caduque
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Question n° 28215 posée par M. Louis Mercier
Assouplissement du financement du capital d'exploitation agricole
La question est caduque
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Question n° 28220 posée par M. Jean Cluzel
Utilisation abusive du critère de surface minimum d'installation
La question est caduque
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Question n° 25908 posée par M. Charles Zwickert
Instauration d'un registre de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture