Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 26767 posée par M. Roger Poudonson

Pré-retraite: abaissement de l'âge

Réponse du ministère : Travail

20/06/1978
Question n° 32334 posée par M. Roger Poudonson

Collège Berthelot de Calais: situation des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1979
Question n° 01219 posée par M. Roger Poudonson

Indemnités de chômage pour intempéries: régime fiscal

Réponse du ministère : Solidarité

30/07/1981
Question n° 02260 posée par M. Roger Poudonson

Situation des chômeurs privés d'indemnités

Réponse du ministère : Premier ministre

15/10/1981
Question n° 02464 posée par M. Roger Poudonson

Médaille d'honneur du travail: périodes de chômage

La question a été retirée

28/10/1981
Question n° 02601 posée par M. Roger Poudonson

Médaille d'honneur du travail: conditions d'attribution

Réponse du ministère : Travail

04/11/1981
Question n° 04109 posée par M. Roger Poudonson

Demandeurs d'emploi: pourcentage de travailleurs immigrés

Réponse du ministère : Emploi

27/01/1982
Question n° 04517 posée par M. Roger Poudonson

Recensement: emploi des chômeurs

Réponse du ministère : Intérieur

25/02/1982
Question n° 07805 posée par M. Roger Poudonson

Entreprises nationalisées: publicité dans la presse étrangère

Réponse du ministère : Premier ministre

22/09/1982
Question n° 08538 posée par M. Roger Poudonson

Statistiques du chômage: nombre de "stagiaires"

Réponse du ministère : Emploi

28/10/1982