Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
-
Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet
Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel
Défense de la production de viande ovine en France
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 28159 posée par M. Marcel Mathy
Elevage ovin: situation du marché moyen
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 28819 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Production ovine: situation nationale et internationale
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 29002 posée par M. Jean Cluzel
Elevage ovin: réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 30931 posée par M. Jean Cluzel
Garanties de l'élevage ovin français
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel
Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 31185 posée par M. Maurice Janetti
Provence - Alpes - Côte d'Azur: situation du marché ovin
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 31244 posée par M. Henri Caillavet
Elevage ovin: suite à donner aux propositions de la commission des communautés européennes
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel
Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture