Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
96 questions
-
Question n° 04945 posée par Mme Martine Berthet
Économie des stations de ski et transmission des établissements familiaux de tourisme
La question est caduque
-
Question n° 02774 posée par Mme Martine Berthet
Économie des stations de ski et transmission des établissements familiaux de tourisme
La question est caduque
-
Question n° 18606 posée par M. Alain Houpert
Airbnb et vraie concurrence pour les métiers de l'hôtellerie
La question est caduque
-
Question n° 17721 posée par M. Jean-Paul Fournier
Régulation des nouveaux modes d'hébergements touristiques
La question est caduque
-
Question n° 10671 posée par M. Louis Nègre
Classement des hébergements touristiques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 10673 posée par M. Louis Nègre
TVA pour le secteur de la restauration
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 09440 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08676 posée par M. Richard Yung
Clauses contractuelles illicites entre hôteliers et centrales de réservation en ligne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 04897 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 04605 posée par M. Yves Daudigny
Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante
La question est caduque