Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 27715 posée par M. Yves Détraigne

Programme sanitaire d'élevage

La question est caduque

21/04/2022
Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Question n° 22553 posée par M. Yves Détraigne

Accès au Trodelvy

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/04/2021
Question n° 22437 posée par M. Yves Détraigne

Accès à l'insuline pour tous

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Question n° 18829 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie aggravée de médicaments

La question est caduque

12/11/2020
Question n° 14365 posée par M. Yves Détraigne

Dysfonctionnement de la pharmacovigilance

La question est caduque

13/02/2020
Question n° 13956 posée par M. Yves Détraigne

Fin des médicaments à base de paracétamol en accès libre dans les pharmacies

La question est caduque

23/01/2020
Question n° 13559 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/12/2019
Question n° 10984 posée par M. Yves Détraigne

Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Question n° 10464 posée par M. Yves Détraigne

Dossier du levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/05/2019