Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 17448 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réflexion sur l'opportunité d'une force unique de sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 04339 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la criminalité

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 03447 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération des polices britannique et française pour la lutte contre le banditisme routier

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 17272 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement de la sécurité publique à Lyon

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 15971 posée par M. Emmanuel Hamel

    Crédits affectés à la police nationale

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 15740 posée par M. Emmanuel Hamel

    Effectifs de la police dans le Rhône

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 15741 posée par M. Emmanuel Hamel

    Effectifs affectés à l'îlotage

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 15515 posée par M. Emmanuel Hamel

    Consigne donnée quant à la présence policière dans certains quartiers de grandes villes

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 15517 posée par M. Emmanuel Hamel

    Missions urbaines dialogue-prévention

    Réponse du ministère : Intérieur