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528 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
528 questions
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Question n° 27728 posée par Mme Frédérique Espagnac
Dispositif « chantier et stage à caractère éducatif »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 27251 posée par M. Pierre Charon
Conclusions de l'étude du Conseil d'État sur « Les conditions de ressources dans les politiques sociales : plus de simplicité, plus de cohérence »
La question est caduque
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Question n° 27290 posée par Mme Laurence Harribey
Associations d'insertion sociale et accès aux marchés publics
La question est caduque
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Question n° 26300 posée par M. Alain Marc
Enjeux du grand âge
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 25972 posée par M. Dominique Théophile
Crise sociale et économique en Guadeloupe et moyens d'en sortir
La question est caduque
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Question n° 22533 posée par Mme Michelle Meunier
Compensation financière de la surdicécité
La question est caduque
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Question n° 14834 posée par Mme Marie Mercier
Résultats de l'enquête PISA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 13569 posée par Mme Marie Mercier
Résultats de l'enquête PISA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 12342 posée par Mme Laurence Cohen
Dispositions prises à destination des travailleuses et travailleurs précaires
La question est caduque
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Question n° 12283 posée par Mme Vivette Lopez
Avenir du programme bourse solidarité vacances
La question est caduque