Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

  1. Question n° 23406 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement des véhicules non homologués

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 23244 posée par M. Philippe Folliot

    Situation particulière du réseau routier dans le nord du Tarn

    La question est caduque

  3. Question n° 21985 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement des véhicules non homologués

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 12052 posée par M. Daniel Gremillet

    Retour aux 90 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 11675 posée par M. Vincent Segouin

    Effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 11426 posée par M. Hugues Saury

    Coût de l'assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 09776 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Limitation à 80 km/h et données chiffrées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 09271 posée par M. Olivier Paccaud

    Effets du passage à 80 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 09280 posée par M. Dany Wattebled

    Limitation à 80 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 09303 posée par M. Bruno Gilles

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur