Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 15606 posée par M. Philippe Madrelle

    Régime social des artisans ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 15323 posée par M. Roger Rigaudière

    Protection sociale des artisans ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 15133 posée par M. Serge Franchis

    Bénéfice de la protection sociale agricole pour les artisans ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 05122 posée par M. Philippe Marini

    Mise en place de " caisses pivots " en vue d'assurer la protection sociale des pluriactifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 01670 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan de la "pluriactivité" en zone rurale

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 06075 posée par M. Josselin de Rohan

    Hebdomadaires régionaux d'information

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 28386 posée par M. Christian Poncelet

    Antennes itinérantes de la sécurité sociale: extension aux communes

    Réponse du ministère : Agriculture