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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
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Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel
Sécurité sur les routes à deux et trois voies
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel
Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité
La question a été retirée
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Question n° 26956 posée par M. Jean Cluzel
Cures thermales: plafond de ressources pour l'obtention des prestations supplémentaires
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 27950 posée par M. Jean Cluzel
Coordination des régimes sociaux métropole DOM- TOM
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28463 posée par M. Jean Cluzel
Réforme hospitalière: réduction ou suppression du ticket modérateur
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28465 posée par M. Jean Cluzel
Généralisation de la sécurité sociale: transfert à l'assurance personnelle
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28648 posée par M. Jean Cluzel
Règlement des soins paramédicaux: application de la loi
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28651 posée par M. Jean Cluzel
Mesures en faveur de la maternité: application de la loi
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 29010 posée par M. Jean Cluzel
Usagers de deux roues: danger
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 29724 posée par M. Jean Cluzel
Contrôle parlementaire sur les dépenses de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé