Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel

    Sécurité sur les routes à deux et trois voies

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel

    Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité

    La question a été retirée

  3. Question n° 26956 posée par M. Jean Cluzel

    Cures thermales: plafond de ressources pour l'obtention des prestations supplémentaires

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 27950 posée par M. Jean Cluzel

    Coordination des régimes sociaux métropole DOM- TOM

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 28463 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme hospitalière: réduction ou suppression du ticket modérateur

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 28465 posée par M. Jean Cluzel

    Généralisation de la sécurité sociale: transfert à l'assurance personnelle

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 28648 posée par M. Jean Cluzel

    Règlement des soins paramédicaux: application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 28651 posée par M. Jean Cluzel

    Mesures en faveur de la maternité: application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 29010 posée par M. Jean Cluzel

    Usagers de deux roues: danger

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 29724 posée par M. Jean Cluzel

    Contrôle parlementaire sur les dépenses de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé