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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
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Question n° 01558 posée par M. Franck Sérusclat
Caisse autonome de la SNCF: bénéficiaire
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02094 posée par M. Francis Palmero
Situation de certains pensionnés de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02156 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
SNCF: situation des retraités
La question est caduque
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Question n° 02157 posée par M. Jean Chérioux
SNCF: situation des retraités
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 05266 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
SNCF: sécurité et soins des passagers
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 09399 posée par M. Bernard Michel Hugo
Passages à niveau: sécurité
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 11382 posée par M. Raymond Bouvier
Entreprises de transports sanitaires non agréées: remboursement
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 16859 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
SNCF: information des jeunes sur les règles de sécurité
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 19682 posée par M. Luc Dejoie
Accidents mortels survenus aux passages à niveau de la Mazure et la Culée en Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique)
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 20724 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Agression dans une gare ou un train: responsabilité de la SNCF
Réponse du ministère : Transports