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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 02381 posée par Mme Béatrice Descamps

   Statut juridique des "roller skaters"

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   01/11/2007
2. Question n° 20695 posée par M. André Bohl

   Port de la ceinture de sécurité aux places arrière de véhicules et clubs sportifs

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   09/04/1992
3. Question n° 20573 posée par M. Edouard Le Jeune

   Difficultés rencontrées par les familles et les clubs sportifs en raison de l'obligation d'utiliser des systèmes de sécurité pour les enfants transportés

   Réponse du ministère : Transports

   31/03/1992
4. Question n° 20517 posée par M. André Voisin

   Obligation d'utiliser des sièges spéciaux pour le transport d'enfants : difficultés rencontrées par les associations sportives

   Réponse du ministère : Transports

   26/03/1992
5. Question n° 20184 posée par M. Jean Grandon

   Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules

   Réponse du ministère : Transports

   05/03/1992
6. Question n° 20010 posée par M. Franck Sérusclat

   Conséquences des dispositions prises en vue d'améliorer la sécurité routière sur la pratique sportive des jeunes enfants

   Réponse du ministère : Transports

   20/02/1992
7. Question n° 10346 posée par M. Rémi Herment

   Signalisation des épreuves sportives

   La question est caduque

   07/04/1988
8. Question n° 14683 posée par M. Jean-Pierre Tizon

   Secours aux blessés ou personnes en danger: récupération des frais exposés par les services publics

   Réponse du ministère : Intérieur

   22/12/1983
9. Question n° 11718 posée par M. Rémi Herment

   Sécurité des manifestations sportives

   Réponse du ministère : Intérieur

   12/05/1983
10. Question n° 26645 posée par M. Serge Mathieu

    Manifestations sportives: sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    09/06/1978