Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
145 questions
-
Question n° 26574 posée par M. Guy Robert
Identification pérenne des bovins: généralisation
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 27237 posée par M. René Touzet
Politique de l'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 27287 posée par M. Paul Jargot
Elevage ovin et bovin: diminution des aides de l'Etat
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 28371 posée par M. Michel Moreigne
Abattage de bovins atteints de brucellose: action de l'ONIBEV
La question est caduque
-
Question n° 28704 posée par M. Hubert D'Andigne
Prix de la viande bovine: montants compensatoires
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 28757 posée par M. Charles Durand
Cessation totale ou partielle d'élevage bovin: assujettissement à la TVA
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 29003 posée par M. Jean Cluzel
Elevage bovin: réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 29420 posée par M. Michel Moreigne
Vaches allaitantes: aide
La question est caduque
-
Question n° 29422 posée par M. Michel Moreigne
Cours des bovins: effondrement
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 29601 posée par M. Adrien Gouteyron
Brucellose: aide accrue de la Communauté
Réponse du ministère : Agriculture