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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
177 questions
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Question n° 24876 posée par M. Michel Savin
Financement et impact de la campagne de communication « c'est trop bon de faire du sport »
La question est caduque
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Question n° 23329 posée par M. Laurent Burgoa
Branchements «sauvages» dans les armoires fibre
La question est caduque
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Question n° 22963 posée par Mme Toine Bourrat
Fracture territoriale en matière de déploiement de la fibre
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
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Question n° 22129 posée par M. Jean-Noël Guérini
Assistants vocaux et vie privée
La question est caduque
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Question n° 20700 posée par M. Philippe Paul
Dispositif dit de couverture ciblée de téléphonie mobile et loi littoral
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 19939 posée par Mme Catherine Dumas
Coût de la campagne de communication du ministère de la culture de promotion du pass culture
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 18059 posée par Mme Christine Herzog
Utilisation d'un slogan en langue anglaise
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question est caduque
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Question n° 17227 posée par Mme Christine Herzog
Utilisation d'un slogan en langue anglaise
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 16802 posée par M. Édouard Courtial
Impact du Covid-19 sur l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail