Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1700 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1700 questions

  1. Question n° 25973 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Infirmiers et moniteurs en psychiatrie: promotion

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26276 posée par M. André Bohl

    Etablissements sanitaires de la Securité Sociale: prime en faveur des personnels infirmiers et soignants

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26278 posée par M. Léon-Jean Gregory

    Hôpitaux psychiatriques : repas pris par le personnel avec les malades

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26309 posée par M. Jacques Bordeneuve

    Elèves infirmières: prise en compte des stages hospitaliers pour la retraite

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 26781 posée par Mme Marie-Thérèse Goutmann

    Personnel des services hospitaliers: promotion

    La question est caduque

  6. Question n° 26806 posée par M. Jean Chérioux

    Personnel para-médical: prime spécifique

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 27028 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Moselle: médecine scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 27676 posée par M. René Ballayer

    Infirmiers (extension de l'accès à la profession aux membres de la Communauté économique européenne)

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 27740 posée par M. Serge Boucheny

    Hôpital Boucicaut: situation

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 27819 posée par M. René Ballayer

    Assistance médicale en milieu rural

    Réponse du ministère : Santé