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540 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
540 questions
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Question n° 19388 posée par M. Philippe Richert
Remboursement des cures thermales
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 19397 posée par M. Philippe Richert
Glissières de sécurité installées sur les routes à grande vitesse
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 19884 posée par M. Alain Dufaut
Couverture maladie universelle et dotation générale de décentralisation des départements
La question est caduque
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Question n° 20146 posée par M. Hubert Haenel
Répartition des compétences dans le secours en montagne entre la gendarmerie et la police
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 20206 posée par M. Nicolas About
Nomenclature bucco-dentaire
La question est caduque
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Question n° 20284 posée par M. Hubert Haenel
Répartition des compétences dans le secours en montagne entre la gendarmerie et la police
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 20900 posée par M. Claude Huriet
Procédure d'inscription des défibrillateurs implantables au tarif interministériel des prestations sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21342 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en charge de l'ostéoporose
La question est caduque
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Question n° 22148 posée par M. Bernard Murat
Mesures d'économies sur le traitement de l'insuffisance rénale
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 23536 posée par M. Louis de Broissia
Prise en charge de l'incontinence urinaire
Réponse du ministère : Santé