Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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995 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

995 questions

  1. Question n° 26227 posée par M. Francis Palmero

    Percée sous le Mercantour: réalisation

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel

    Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité

    La question a été retirée

  3. Question n° 26388 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Routes et autoroutes: actions de régions, des départements et des communes

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 26796 posée par M. Louis Longequeue

    Comptages effectués sur tronçons de routes nationales: résultats

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 26970 posée par M. Noël Berrier

    Pont de Coulanges-sur-Yonne: reconstruction

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 26976 posée par M. Louis Longequeue

    Limoges -Saint Léonard-de-Noblat: comptage 1977

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 27069 posée par M. André Fosset

    Hauts-de-Seine: aide de l'Etat aux communes en difficulté

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 27097 posée par M. Noël Berrier

    Situation de la route nationale 79 dans la traversée de Saint-Léger- des-Vignes (Nièvre)

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 27282 posée par M. Raymond Marcellin

    Liaison routière Rennes-Le Mans: priorité

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 27427 posée par M. Jean Cauchon

    Sécurité routière: poteaux munis d'un système réfléchissant

    Réponse du ministère : Transports