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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 0011G posée par M. Robert Schwint
Monde combattant: participation du Parlement aux négociations en cours
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 0241G posée par M. Charles Lederman
Extension de la loi sur les rapatriés aux agents des services publics
Réponse du ministère : Consommation
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Question n° 0337G posée par M. Michel Rigou
Campagne double pour les militaires des confins du sud marocain et du Sahara
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 0377G posée par M. Jean Mercier
Questions sans réponses (cas du transfert des cendres de René Cassin au Panthéon)
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 0044G posée par M. Franz Duboscq
Thèse sur l'inexistence des chambres à gaz
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
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Question n° 0225G posée par M. Robert Schwint
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Sécurité sociale
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Question n° 0135G posée par M. Charles Bonifay
Actualisation du rapport constant
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 0150G posée par M. Jean-Pierre Tizon
Veuves de prisonniers et de combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Commerce extérieur
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Question n° 0227G posée par M. Auguste Cazalet
Emission de télévision irrespectueuse pour les anciens combattants
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 0090G posée par M. François Gerbaud
Anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants