Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

111 questions

  1. Question n° 0336G posée par M. Félix Ciccolini

    Projets de développement de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Nouvelle-Calédonie

  2. Question n° 0181G posée par M. François Delga

    Prévention des maladies cardio-vasculaires par la lutte contre les abus de consommation d'alcool et de tabac

    Réponse du ministère : Santé et famille

  3. Question n° 0202G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Problème du Sida

    Réponse du ministère : Santé et famille

  4. Question n° 0009G posée par M. Jean Roger

    Greffes de moelle osseuse sur les leucémiques

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0368G posée par M. François Lesein

    Mise sur le marché du G. CSF

    Réponse du ministère : Famille

  6. Question n° 0001G posée par M. Franck Sérusclat

    Risque thérapeutique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 0005G posée par M. Lucien Neuwirth

    Traitement de la douleur

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 0005G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réduction du taux du livret A

    Réponse du ministère : Budget

  9. Question n° 0007G posée par M. Bertrand Delanoë

    Accès aux soins des étrangers en situation irrégulière

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 0016G posée par M. Jean-François Le Grand

    Règles sanitaires applicables à la production des coquillages

    Réponse du ministère : Budget